Charte IA : le modèle d'une page à copier pour ta TPE
60 % des entreprises françaises n'ont aucune règle écrite sur l'IA, d'après Coface. Voilà une charte IA d'une page, avec le texte complet à copier.
Ton salarié a peut-être déjà collé un devis client dans ChatGPT. Pas par malveillance : personne ne lui a dit que c'était un problème. Dans la plupart des boîtes, aucune charte IA, rien d'écrit : chacun fait comme il sent. Une page suffit pour sortir de ce flou. La voilà, prête à copier.
Six boîtes sur dix naviguent sans règle
60 % des entreprises françaises n'ont aucun cadre formel sur l'IA. Le chiffre vient du Data & AI Barometer publié le 5 octobre 2026 par Coface et Les Echos Etudes, auprès de 900 décideurs. Pire, 35 % n'ont même pas prévu d'en mettre un. Et seules 17 % ont une politique écrite et communiquée aux salariés.
Ce sont des déclarations, pas des contrôles sur pièce. Mais l'ordre de grandeur dit l'essentiel : pendant que l'usage se répand, les règles restent dans les têtes. Et une règle qui reste dans une tête ne protège personne, ni le salarié qui fait une bêtise de bonne foi, ni le dirigeant qui la découvre trop tard.
Les trois règles qui comptent
Une bonne charte IA de TPE tient sur une page et tranche trois questions. Pas trente, trois.
Ce qu'on autorise : rédiger, reformuler, résumer, traduire, préparer un rendez-vous. L'IA est un outil de travail assumé, pas une pratique honteuse qu'on cache.
Ce qu'on ne colle jamais dans une IA grand public : noms de clients, devis et factures non anonymisés, données bancaires, données de santé, mots de passe. ChatGPT retient par défaut ce qu'on lui confie, et la plupart des gens l'ignorent.
Ce qu'on vérifie : tout texte qui part chez un client est relu par un humain, chiffres et engagements compris. La personne qui signe reste responsable de ce qu'elle signe, IA ou pas.
Le texte à copier
Remplace les trois champs entre crochets et le document est prêt.
``` Règles d'utilisation de l'intelligence artificielle [Nom de l'entreprise], le [date]
- Les outils d'IA (ChatGPT, Gemini, Claude ou autres) sont autorisés
pour préparer, rédiger, reformuler, résumer et traduire des documents de travail.
- Aucune information confidentielle ne sort de l'entreprise : noms de
clients ou de salariés, devis, factures, contrats, données bancaires, données de santé, mots de passe. En cas de doute, on anonymise ou on s'abstient.
- Tout texte produit avec une IA est relu avant d'être envoyé. La
personne qui signe vérifie les chiffres, les dates et les engagements.
- Le travail passe par un compte dédié à l'entreprise, jamais par un
compte personnel. La mémoire de l'outil est vérifiée régulièrement.
- Le référent IA de l'entreprise est [nom]. On lui signale tout doute,
toute erreur constatée et tout nouvel usage envisagé.
Signature du dirigeant Signature du salarié ```
Ce texte est volontairement court. Une charte IA de douze pages ne sera jamais lue, celle-ci s'affiche à côté de la machine à café.
Un quart d'heure pour la mettre en place
Imprime la page, remplis les crochets, et prends quinze minutes avec l'équipe pour la commenter. Le point 2 fera parler, tant mieux : c'est exactement la conversation qui manquait. Chacun signe, tu classes, c'est en place.
La règle 4 devient plus facile à tenir depuis que les Skills de Gemini permettent de ranger ses consignes de travail au même endroit.
Et si tu démarres de zéro, commence par le guide du premier pas avant de te poser des questions de charte.
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